• 13 décembre 2022

    Les PME peuvent tirer de nombreux avantages de la blockchain

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    La blockchain a été qualifiée de “plus grande invention depuis l'internet”. Problème: les possibilités d'application de cette technologie restent abstraites pour beaucoup d’entrepreneurs.
  • Note CAS (PDF)

    SPF Sécurité Sociale – DG Expertise Juridique – Soutien politique Indépendants – INASTI – P720bis/23/10 – (Beto 72628) 1 ANNEXE 5 Présomption dans le secteur de l’agriculture et de l’horticulture1 1. Champ d’application Il s’agit de…

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  • 28 février 2020

    Le coronavirus reconnu comme force majeure par l'ONEM pour le chômage temporaire

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    L'ONEM autorise les entreprises affectées par l'épidémie de coronavirus à recourir au régime de chômage temporaire pour leurs travailleurs. Moyennant le respect de certaines conditions.
  • P9-20-9%20(N) (PDF)

    Inlichtingenformulier overbruggingsrecht – gedwongen onderbreking naar aanleiding van coronavirus COVID-19 Stuur dit formulier per mail of per (gewone of aangetekende) brief terug naar uw sociaal verzekeringsfonds. A…

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  • Dispense coronavirus - Formulaire de demande 1 (PDF)

    1/2 Formulaire de demande de dispense de cotisations sociales en tant que travailleur indépendant (article 17 de l’arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants) Répondez obligatoirement à chaque…

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  • Dispense coronavirus - Formulaire de demande (v6) (PDF)

    1/2 Formulaire de demande de dispense de cotisations sociales en tant que travailleur indépendant (article 17 de l’arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants) Répondez obligatoirement à chaque…

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  • Note CAS (PDF)

    SPF Sécurité Sociale – DG Expertise Juridique – Soutien politique Indépendants – INASTI – P720bis/23/10 – (Beto 72628) 1 ANNEXE 4 Présomption dans le secteur du nettoyage1 1. Champ d’application La relation de travail ressort du champ d…

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  • 11 février 2020

    Le bonheur au travail, nouvelle priorité des entreprises

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    Le premier réseau européen de Chief Happiness Officers vient d'être lancé sous l'impulsion de Elke Van Hoof, experte en matière de lutte contre le stress et le burn-out.
  • Dispense coronavirus - Formulaire de demande (PDF)

    1/2 Formulaire de demande de dispense de cotisations sociales en tant que travailleur indépendant (article 17 de l’arrêté royal n° 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants) Répondez obligatoirement à chaque…

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  • Note CAS (PDF)

    SPF Sécurité Sociale – DG Expertise Juridique – Soutien politique Indépendants – INASTI – P720bis/23/10 – (Beto 72628) 1 ANNEXE 7 Schémas des procédures pour la Commission administrative de règlement de la relation de travail Schéma 1 :…

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