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Pour se rendre à leur travail, les navetteurs hésitent généralement entre plusieurs moyens de transport : voiture personnelle ou de société, transport en commun, vélo, marche,… En Belgique, avec les embouteillages records qui ne font qu’augmenter, les pouvoirs publics essaient d’orienter ce choix vers des moyens de transport plus respectueux de l’environnement et qui n’augmenteraient pas le problème de la congestion. Une solution originale mise en place à Anvers et à Bruxelles est le Waterbus.
Le Waterbus est un bateau qui effectue un trajet en marquant plusieurs arrêts selon un horaire déterminé. Un peu comme un bus sur l’eau. Si les touristes l’apprécient, les travailleurs peuvent également l’emprunter pour réaliser leur déplacement domicile-lieu de travail tout en évitant les routes embouteillées.
A Anvers, un Waterbus sur l’Escaut relie Steenplein à Hemiksem depuis juillet 2017 et ce, toute l’année. Ce Waterbus est en semaine adapté aux navetteurs avec des horaires étendus. Depuis 2013, un Waterbus navigue également à Bruxelles sur le canal de la Senne. En 2017, il ne naviguait cependant que de mai à octobre. La fréquence et les arrêts de ces deux Waterbus ont déjà été augmentés et se développeront encore à l’avenir.
Dans ce contexte, Kris Peeters a interrogé le Conseil National du Travail pour savoir si le Waterbus peut être considéré comme un transport en commun au sens de la CCT n° 19octies et si, par conséquent, il doit faire l’objet d’un remboursement de la part de l’employeur.
La réponse publiée la semaine passée est positive. Il faudra donc appliquer les règles générales relatives aux transports en commun aux Waterbus. L’intervention patronale sera donc différente selon que le prix est fixe ou proportionnel à la distance. Sachez déjà qu’en 2018, le prix du Waterbus à Anvers deviendra proportionnel à la distance parcourue.
L’intervention prévue par la CCT 19octies constitue un minimum intersectoriel. De nombreux secteurs ont prévu un remboursement plus important pour les transports en commun autres que le train. Vous trouverez les dispositions applicables à votre commission paritaire dans l’information sectorielle.
Source : Avis du Conseil National du Travail n° 2.060 du 28 novembre 2017.
Auteur : Laurence Philippe
08-12-2017
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